1. Présentation du site

Le site HSR (Horn Sound Reinforcement) est un site de commerce électronique proposant des fichiers numériques de conception audio (pavillons acoustiques imprimables en 3D) destinés à un usage personnel.

Il est édité par :

HSR (Horn Sound Reinforcement)
Auto-entreprise représentée par Eliott Gonon
SIRET : 98460016300013
Adresse : 242 Montée du Bois des Dames, 42130 Débats-Rivière-d’Orpra, France
Email : hsrsonorisation@gmail.com

Auto-entrepreneur immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : www.ovh.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès, de navigation et d’utilisation du site HSR par tout utilisateur.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

HSR se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site pour des raisons de maintenance ou de sécurité.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, conceptions, fichiers STL/3MF, illustrations, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de HSR, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Les conditions spécifiques d’usage des fichiers numériques vendus (STL, 3MF) sont précisées dans la Licence d’utilisation fournie avec chaque produit et rappelée sur sa fiche produit.

5. Compte utilisateur

Le site peut proposer la création d’un compte client.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

HSR ne saurait être tenue responsable de toute utilisation frauduleuse du compte utilisateur résultant d’un manquement de l’utilisateur.

6. Responsabilité

HSR s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

La responsabilité de HSR ne saurait être engagée en cas :

• d’interruption temporaire ou permanente du site,
• de dysfonctionnements techniques liés au réseau internet,
• de perte de données,
• d’accès frauduleux ou non autorisé au site,
• de résultat d’impression non conforme lié au matériel, réglages ou matériau utilisés par l’utilisateur (voir Licence d’utilisation du produit).

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
HSR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

9. Modification des CGU

HSR se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.